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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM
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MEGASOUND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGASOUND
TRANSECOM S.A

Numéro de dépôt :
93450549
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque MEGASOUND

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSECOM domicilié(e) 12 AVENUE DES MORILLONS, PARC D'ACTIVITE LES DOUCETTES, 95140 GARGES LES GONESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 371 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSECOM S.A - France.

La marque MEGASOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASOUND est expirée depuis le 13 janvier 2003.

TRANSECOM a également déposé les autres marques suivantes : TILT , ACOUSTIC ART , ACE MASTER , WELCOME TO OUR WORLD MW-MEGA WORLD , HIFISOUND , TRANSGAME , MEGALAND


TRANSECOM S.A - 12 AVENUE DES MORILLONS, PARC D'ACTIVITE LES DOUCETTES, 95140 GARGES LES GONESSES - France - SIREN 317371136


TRANSECOM S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Lecteurs de cassettes Lecteurs enregistreurs de cassettes Balladeurs Appareils de radio Lecteurs de disques compacts Orgues électroniques Guitares électroniques Boîtes à musique Jouets musicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].